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Marques déposées par monsieur olivier DAUGA
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WINE HAPPY DAYS Le Bonheur est dans le pré
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

WINE HAPPY DAYS Le Bonheur est dans le pré
M. olivier DAUGA
M. Frédéric MALLIER

Numéro de dépôt :
4294922
Date de dépôt :
26/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
WINE HAPPY DAYS Le Bonheur est dans le pré de olivier DAUGA

Présentation de la marque WINE HAPPY DAYS Le Bonheur est dans le pré

Déposée par voie électronique le 26 août 2016 par monsieur olivier DAUGA et monsieur Frédéric MALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WINE HAPPY DAYS Le Bonheur est dans le pré »

Les déposants sont monsieur olivier DAUGA domicilié(e) 7 RUE DU SOLEIL - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur Frédéric MALLIER domicilié(e) Château de la Vieille Chapelle, 4 La Chapelle - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier DAUGA domicilié(e) 7 RUE DU SOLEIL - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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olivier DAUGA a également déposé les autres marques suivantes : WINE HAPPY DAYS Le bonheur est dans le vin !


M. olivier DAUGA - 7 RUE DU SOLEIL - 33000 - BORDEAUX - France

M. Frédéric MALLIER - Château de la Vieille Chapelle, 4 La Chapelle - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France


M. Olivier DAUGA - 7 RUE DU SOLEIL - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Inscription le 9 mars 2017 - Demande de relevé de déchéance n°696109 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-09

Inscription le 31 mai 2017 - Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°700689 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-31

Inscription le 29 juin 2017 - Rejet total n°702948 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-29

Semences (graines) ; plantes naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.